Serres de jardin : respectez-vous toutes les exigences en vigueur ?

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Vous êtes un passionné de jardinage et avez décidé d’installer une serre dans votre jardin pour cultiver des plantes plus exotiques ou simplement protéger vos cultures des conditions météorologiques imprévisibles.

Les différents types de serres et leurs régulations

En effet, selon le type de serre que vous installez dans votre jardin, les régulations applicables peuvent varier :

Serre adossée : Cette petite serre est généralement accolée à un mur, souvent celui de la maison.
Serre tunnel : Comme son nom l’indique, cette serre a une forme de tunnel et est généralement utilisée pour faire pousser des légumes ou des plantes directement dans le sol. Elle sert souvent de jardin d’hiver et peut accueillir un grand nombre de plantes ou même être utilisée comme espace de vie supplémentaire.

La fiscalité des serres : entre taxe d’aménagement et taxe foncière

Pour déterminer si vous devez payer une taxe sur votre serre, il est important de prendre en compte deux types de taxes :

Taxe d’aménagement : Cette taxe s’applique principalement aux nouvelles constructions, extensions ou aménagements soumis à autorisation d’urbanisme.
Taxe foncière : Les serres peuvent être considérées comme des dépendances et donc soumises à la taxe foncière. A noter que certains conditions peuvent conduire à l’exonération de la taxe foncière en France, dont certaines sont liées à des dispositions spécifiques en fonction de l’âge.

Serre remplie de plantes vertes.

Astuces pour éviter la fiscalité sur votre serre

Si vous souhaitez installer une serre dans votre jardin sans payer de taxes, voici quelques conseils :

Optez pour une serre de petite taille avec une hauteur sous plafond inférieure à 1,80 mètre afin de ne pas être soumis à la taxe d’aménagement.
Privilégiez une serre amovible ou portable sans installations électriques et/ou de chauffage pour ne pas être soumise à la taxe foncière.

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En suivant ces conseils, vous devriez pouvoir éviter toute taxation sur votre serre.

Les avantages d’une serre non-taxée

Outre l’évasion fiscale, il existe plusieurs raisons pour lesquelles vous voudrez peut-être choisir d’installer une serre de petite taille ou sans installation électrique/chauffante dans votre jardin :

Facilité d’installation : Les serres de petite taille ou amovibles sont généralement plus faciles et rapides à installer que les serres fixes avec des installations complètes.
Prix : Les serres non-taxées coûtent généralement moins cher que leurs homologues soumises aux taxes, car elles nécessitent moins de matériaux et d’équipements pour leur construction.
Flexibilité : Avec une serre amovible, vous pouvez facilement la déplacer ou la modifier en fonction de l’évolution de vos besoins ou des conditions de votre jardin.

Concrètement, êtes-vous en accord avec la législation sur les serres de jardin ?

Pour déterminer si vous êtes en règle concernant votre serre de jardin, voici les points essentiels :

Taxe d’aménagement : Si votre serre a une surface inférieure à 5 m² et une hauteur sous plafond de moins de 1,80 mètre, vous ne devriez pas avoir à payer cette taxe.
Taxe foncière : Votre serre peut être soumise à cette taxe si elle est fixée au sol et dispose d’une installation électrique et/ou de chauffage.

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Pour être en règle et éviter ces taxes :

Optez pour une petite serre (moins de 5 m²) avec une hauteur sous plafond inférieure à 1,80 mètre pour la taxe d’aménagement.
Choisissez une serre démontable ou amovible, sans installation électrique ou de chauffage, pour échapper à la taxe foncière.
Consultez votre mairie pour connaître les exonérations fiscales locales.

En définitive, se renseigner sur la fiscalité applicable aux serres est essentiel avant de procéder à leur installation dans votre jardin.

En optant pour une serre de petite taille, amovible et sans installations électriques/chauffantes, vous devriez pouvoir échapper à la taxe d’aménagement et à la taxe foncière tout en bénéficiant des nombreux avantages qu’une serre peut offrir. N’hésitez pas à consulter un professionnel pour plus d’informations sur la réglementation et les options disponibles.